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Pourquoi les acheteurs de maison ont besoin d’un avocat spécialisé dans l’immobilier ?

L’achat d’une maison est une décision importante et constitue probablement l’achat le plus coûteux que la plupart des gens feront dans leur vie. Il est donc logique d’obtenir des conseils juridiques d’un expert en droit immobilier. Même dans le cas de transactions immobilières commerciales plus sophistiquées, un avocat spécialisé dans le droit immobilier est essentiel au processus et vous laisse le temps de vous occuper d’autres choses importantes.

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Que fait un avocat spécialisé en droit immobilier ?

Un avocat droit immobilier examine généralement tous les documents et questions juridiques liés à une transaction. Cela inclut un examen juridique de la convention d’achat ou de la convention de vente. Ils s’assurent que les taxes foncières sont à jour et qu’il n’y a pas de réclamations ou de privilèges enregistrés ou inscrits au dossier contre la propriété. Ils confirment également l’existence d’un titre de propriété valide et calculent la taxe de transfert foncier due à la clôture, ainsi que toute autre incidence fiscale. Si un litige concernant l’achat ou la vente s’avère nécessaire, un avocat expérimenté en droit immobilier peut également vous orienter dans la bonne direction.

Dans les cas impliquant l’achat d’un condominium, l’examen du certificat de statut est essentiel. Il s’agit d’un document important qui indique combien d’argent se trouve dans le fonds de réserve de la copropriété. S’il est suffisant pour faire ce que la copropriété pourrait devoir faire en termes de rénovations et de réparations à l’avenir. Cette information peut vous aider à décider s’il y a lieu de procéder à une évaluation spéciale importante et ponctuelle pour renforcer les réserves.

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Ai-je vraiment besoin d’un avocat spécialisé dans l’immobilier ?

La réponse est un oui catégorique. Historiquement, pour conclure une transaction immobilière, les avocats devaient se rendre au bureau d’enregistrement des titres de propriété pour effectuer des recherches. Le jour de la conclusion, les avocats des deux parties se rencontraient pour échanger les documents et les clés et enregistrer le transfert. Aujourd’hui, avec l’enregistrement électronique, tout, des recherches de titres aux transferts de terrains, est réalisé à l’aide de logiciels spécialisés. Seuls les avocats et les cabinets d’avocats peuvent avoir accès à ce logiciel, et le passage à l’enregistrement électronique ne supprime pas l’obligation pour un avocat de signer le transfert de terres.

Vous souhaitez également que la transaction se déroule le plus facilement possible. Jetez un coup d’œil à cette liste de contrôle de ce que fait un avocat lorsqu’il vous aide à acheter une propriété – c’est une liste assez intimidante à prendre en charge soi-même, et qui pourrait vous persuader d’engager un avocat :

Rôle d’un avocat spécialisé dans l’immobilier pour un acheteur

  • Examiner la convention d’achat et tous les autres documents juridiques.
  • S’assurer qu’il n’y a pas de réclamations inscrites ou enregistrées contre la propriété.
  • Souscrire une assurance titre
  • S’assurer que le titre de propriété est valide au moment de la clôture
  • S’assurer que les taxes foncières sont à jour
  • Calculez la taxe de transfert foncier due à la clôture
  • Rédiger les documents hypothécaires
  • Conclure la transaction et s’assurer que toutes les conditions juridiques et financières sont remplies.
  • Échanger les documents juridiques et les clés avec l’avocat du vendeur.

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